Analyse des Besoins Sociaux : un exemple de cahier des charges ABS

Modèle Cahier des Charges ABS

Depuis 1995, les centres communaux et intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) sont chargés de déterminer les besoins réels de leur population par la réalisation de l’Analyse de Besoins Sociaux (ABS). L’objectif ? Permettre à la commune de réajuster sa politique sociale en s’appuyant sur les résultats concrets et objectifs issus de cette analyse.

Pour vous accompagner dans votre démarche, Ithéa Conseil vous propose un guide pour rédiger votre cahier des charges pour l’Analyse des Besoins Sociaux. Afin d’être au plus près de vos besoins, deux exemples sont mis à votre disposition :

–          Un Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) ABS à destination des communes de moins de 5 000 habitants

–          Un Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) ABS à destination des communes de plus de 5 000 habitants  

Ces exemples, qui précisent les étapes de l’Analyse des Besoins Sociaux, sont une base de travail pour votre CCAS/CIAS. Ils sont modulables, pour vous permettre de les adapter aux besoins, attentes et réalités de votre territoire.

Quelles sont les différentes composantes du cahier des charges pour l’ABS ?

L’exemple de cahier des charges de l’Analyse des Besoins Sociaux (ABS) se divise en 9 étapes :   

1 – Pourquoi faire une ABS ? – Les objectifs de l’Analyse des Besoins Sociaux qui définissent les contours de l’Analyse des Besoins Sociaux à mener, et permettent de déterminer les sujets sur lesquels le diagnostic doit se focaliser.

2 – Pour qui mettre en place une ABS ? – Le contexte de l’Analyse des Besoins Sociaux qui établit les spécificités du territoire, le nombre d’habitants et le nombre d’agents de la collectivité et du CCAS/CIAS.

3 – Comment faire une ABS ? – La méthodologie de l’Analyse des Besoins Sociaux qui se divise en deux phases avec :

–          Le diagnostic : qui comprend la réunion de lancement, les entretiens individuels et collectifs et la remise par le prestataire d’un rapport qualitatif s’appuyant sur des données statistiques précisant clairement les enjeux du territoire.

–      Les préconisations : qui seront élaborées lors de tables rondes organisées avec le comité de pilotage afin d’identifier les orientations et actions concrètes pour la collectivité. Cette étape permet de déterminer les grandes opérations à réaliser pour les prochaines années.

4 – Comment mener à bien une ABS ? – Les livrables de l’Analyse des Besoins Sociaux : cette section fixe le contenu du rapport intermédiaire et le dossier d’étude final.

5 – Comment faire une ABS ? – Le suivi des travaux de l’Analyse des Besoins Sociaux assuré d’une part par un comité de pilotage spécialement créé pour valider les travaux de l’analyse et d’autre part par un référent identifié au sein du CCAS/CIAS pour échanger avec le prestataire sur les éléments techniques.  

6 – Quelles sont les exigences de l’ABS ? – Les compétences attendues pour l’Analyse des Besoins Sociaux : qui requièrent la présentation des CV des consultants qui interviendront sur la mission et des références du cabinet en matière d’ABS.

7 – Combien de temps dure une ABS ? – Les délais de l’Analyse des Besoins Sociaux : avec la définition de la durée totale de la mission et de la durée de chaque étape.

8 – Comment le prestataire doit-il répondre à la demande de consultation ABS ? – Les éléments de l’Analyse des Besoins Sociaux  attendus : qui requièrent la proposition de l’offre (présentation de la méthodologie en deux parties, présentation du plan prévisionnel…) et la présentation du devis par le prestataire.

9 – Comment choisir son prestataire pour l’ABS ? – Les critères de sélection de l’offre pour l’Analyse des Besoins Sociaux : qui détermine l’importance accordée au prix, à la méthodologie proposée et aux compétences des intervenants et références du bureau d’études.

Comment adapter le cahier des charges ABS selon vos besoins ?

Les deux exemples de cahiers des charges ABS mis à disposition par Ithéa sont des standards en matière d’Analyse des Besoins Sociaux. Ils permettent de couvrir tous les besoins et donnent la possibilité de choisir les options qui s’adaptent au mieux aux réalités du territoire.

En plus des points précédemment évoqués, vous avez le choix d’ajouter à cet exemple de cahier des charges ABS :

–          La réalisation d’une enquête auprès de la population grâce à la diffusion d’un questionnaire et/ou d’ateliers ouverts dédiés à l’ABS

–          La restitution des résultats de l’enquête à la population

–          La restitution de l’ABS au Conseil d’administration du CCAS/CIAS et/ou en Conseil municipal. 

Et ensuite ?

Vous pourrez transmettre ce cahier des charges ABS à Ithéa, qui vous aidera à appréhender votre territoire et à établir votre plan d’action social. Nous proposons une méthodologie d’ABS sur mesure, basée sur la proximité et l’innovation.

Téléchargez le modèle de cahier des charges ABS pour les collectivités :