Une vision prospective de la fiscalité locale - Millery (69)

"Dans une commune où les logements se construisent rapidement, on ne sait pas les produits fonciers à venir. Et pourtant l’élu veut avoir une vision concrète de la prospective !"

Cyprien BUREAU, consultant manager chez SIMCO

Pourquoi Ithéa et Simco souhaitent valoriser cette bonne pratique ?

  • Parce qu’elle permet d’optimiser la gestion des finances de sa collectivité.
  • Parce qu’elle anticipe l’évolution des besoins.
  • Parce qu’elle permet une individualisation des techniques d’expertise.

La bonne pratique en quelques lignes

Comme c’est le cas pour de multiples communes françaises, la commune de Millery, située dans la deuxième couronne de Lyon, est en pleine expansion ! Elle accueille régulièrement de nouveaux habitants aux caractéristiques diverses et de nouveaux logements sont en construction.

C’est pourquoi, la commune de Millery a souhaité anticiper l’évolution de sa fiscalité sur les cinq prochaines années afin d’avoir une idée des recettes futures et des investissements réalisables. 

L’outil développé par SIMCO permet ainsi d’étudier l’évolution des bases fiscales et de réaliser une analyse prospective des finances locales. Afin de légitimer les analyses et de leur apporter de la profondeur,  l’utilisateur ou le concepteur recherchent dans les bases de données des informations relatives au parc de logements en construction de la commune (résidences secondaires, individuelles, tarification au mètre carré, nombre de pièces par logement etc). A la suite de ce travail de recherche, un montant hypothétique des recettes fiscales est déterminé.

Les résultats

Cette méthode a permis à la collectivité de mieux gérer ses investissements sur le long terme par une vision prospective concrète de sa commune et d’anticiper les fluctuations de son budget local afin d’investir au plus près des besoins des habitants.

FICHE TECHNIQUE

Comment ?

  • Identifier les éléments de prospective intéressants suivant les caractéristiques de la commune : le parc de logement, la dotation globale de fonctionnement.
  • Mettre en place un outil de prospective en interne ou en externe en mobilisant des logiciels de prospective fiscale.
  • Utiliser les éléments d’analyse afin d’ajuster les dépenses d’investissement aux besoins locaux.
  • Mettre à jour régulièrement les bases de données afin d’affiner la prospective.

Les points de vigilance

 Les bases de données doivent être mise à jour régulièrement.

Une démarche partenariale entre Ithéa et SIMCO

Cette bonne pratique a été rédigée en partenariat avec SIMCO qui accompagne les collectivités de toutes tailles dans la préparation et la prospective budgétaire. Le logiciel développé par SIMCO, aujourd’hui utilisé par 1000 collectivités, permet de préparer, d’anticiper et de sécuriser le budget de la collectivité de façon simple et intuitive. En plus d’automatiser les documents d’analyse budgétaire (ROB), le logiciel permet par exemple de simuler les dotations de l’année suivante ou d’évaluer l’impact d’une modification de votre fiscalité. Pour plus de renseignements, rendez-vous ici.

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